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BASF Agro a ouvert le site " www.termidoreurop.com " (© BASF Argo), pour l'information personnelle de ses utilisateurs ou internautes. Votre utilisation du site est soumise au respect des conditions générales d'accès et d'utilisation détaillées ci-dessous (" Conditions Générales ").
En accédant à ce site, en l'utilisant et/ou en téléchargeant des éléments, vous vous engagez pour votre compte ainsi que celui de chaque entité et personne au nom de laquelle vous agissez, à respecter ces termes et conditions. Si vous refusez de respecter ces termes et conditions, vous ne devez pas utiliser ce site ou en télécharger des éléments.

 

 
       

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Informations générales

BASF Agro SAS
21, chemin de la sauvegarde
69134 Ecully CEDEX

Pour toute information complémentaire concernant le site, contactez les e-services de BASF Agro: e.communication@basf.com


Ce site est hébergé par la société CADRUS

CADRUS
ZAC de Gabardie
25 Rue Paule Raymondis
31200 Toulouse
www.cadrus.fr

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Accès au site

L'accès au Site est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d'un événement hors du contrôle de BASF Agro et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du Site et des matériels afférents. L'accès au service se fait à partir d'un micro-ordinateur connecté à un réseau de télécommunication permettant l'accès au Site selon les protocoles de communication utilisés sur le réseau d'Internet.

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Droits de propriété intellectuelle

Droits d'auteur et/ou Droits sur les Dessins et Produits

Le présent site constitue une oeuvre dont BASF Agro est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes oeuvres intégrés dans le site sont la propriété de BASF Agro ou de tiers ayant autorisé BASF Agro à les utiliser.

Les produits représentés sur le site sont protégés au titre des droits d'auteur et des articles L.511.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle relatifs à la protection des modèles déposés.

Les reproductions, sur un support papier ou informatique, dudit site et des oeuvres et produits qui y sont reproduits sont autorisées sous réserve qu'elles soient strictement réservées à un usage personnel excluant tout usage à des fins publicitaires et/ou commerciales et/ou d'information et/ou qu'elles soient conformes aux dispositions de l'article L122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle.

A l'exception des dispositions ci-dessus, toute reproduction, représentation, traduction, adaptation, utilisation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site, de tout ou partie des différentes oeuvres et produits qui le composent, sans avoir obtenu l'autorisation préalable de BASF Agro, est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon puni de deux ans d'emprisonnement et de 152.000 Euro d'amende.

Droits des marques

L'appellation BASF Agro, le logo (hexagone) BASF Agro, le nom des produits de la gamme BASF Agro et des services qui y sont associés, sont des marques déposées par BASF AGRO.

D'autres marques sont également citées ; elles sont en principe identifiées par une majuscule. Elles sont utilisées par BASF Agro soit avec l'autorisation de leur titulaire, soit comme simple indication de produits ou services proposés par BASF Agro.

La reproduction, l'imitation, l'utilisation ou l'apposition de ces marques sans avoir obtenu l'autorisation préalable de BASF Agro ou de leur titulaires respectifs constitue un délit de contrefaçon puni de deux ans d'emprisonnement et de 152.000 Euro d'amende.

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Gestion des mots de passe et codes d'accès

Au cours de la procédure d'inscription, vous saisissez un nom de compte et un mot de passe. Vous êtes seul responsable de la conservation du caractère confidentiel de votre compte et de votre mot de passe et de toutes actions qui pourront être faites sous votre compte et/ou avec votre mot de passe. Vous vous engagez à informer immédiatement BASF Agro de toute utilisation non autorisée de votre compte et/ou de votre mot de passe, ainsi qu'à vous assurer que vous vous déconnectez à l'issue de chaque session. BASF Agro ne pourra être tenu responsable de toute perte ou dommage survenant en cas de manquement à ces obligations.

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Informations sur les produits et services

Ces écrans constituent une présentation générale de la gamme des produits et services de BASF Agro distribués en France Métropolitaine.
BASF Agro se réserve le droit de modifier les informations figurant dans le présent site internet, notamment relatives aux caractéristiques techniques des produits et services présentés, à tout moment, sans préavis, compte tenu de l'interactivité du site, sans que cela puisse engager la responsabilité de BASF Agro, des membres de son réseau, ou de ses employés.
Le réseau BASF Agro est également à votre disposition pour toute information, notamment relative aux tarifs, à la disponibilité des produits présentés ainsi qu'à leurs dernières évolutions.

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Réseau Commercial

Le réseau commercial BASF Agro en France est à votre disposition pour vous communiquer les informations complémentaires dont vous pourriez souhaiter avoir connaissance concernant chacun des produits et services présentés sur le site.

Nous vous remercions de consulter votre distributeur à cet effet.

Naturellement, les distributeurs, commerçants indépendants agissant en leur propre nom et pour leur propre compte, demeurent responsables des informations de toute nature qu'ils sont susceptibles de communiquer à partir du contenu du site.

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Données personnelles et autres données

Vous pouvez consulter ce site sans révéler votre identité ou donner la moindre information vous concernant.
Les informations que vous nous communiquerez seront considérées comme non confidentielles et pourront être librement utilisées et diffusées par BASF Agro, nos filiales et les membres de notre réseau commercial, sous réserve des dispositions légales applicables et notamment de la Loi " Informatique et Libertés " n°78-17 du 6 janvier 1978 ainsi que des dispositions sur le secret bancaire.

Données personnelles

Dans un souci particulier de transparence et de protection de vos droits, BASF Agro ne se procurera pas des informations permettant de vous identifier personnellement sauf à ce que vous nous les communiquiez en remplissant et en nous adressant les formulaires figurant sur le site ou toute nouvelle rubrique.
Les informations recueillies vous concernant sont indispensables pour répondre à vos demandes d'information, prise de rendez-vous, etc.. Elles sont exclusivement destinées à BASF Agro, à nos filiales et aux membres de notre réseau commercial, à des fins d'enquête, d'analyses, d'opérations commerciales et de marketing.
Aucune exploitation commerciale, même partielle, des données recueillies ne pourra être effectuée sans l'accord préalable et écrit de BASF Agro, de nos filiales ou des membres de notre réseau commercial, selon les circonstances.
Ces informations sont confidentielles et conservées par BASF Agro, nos filiales et les membres de notre réseau commercial.
Conformément à l'article 34 de la Loi " Informatique et Libertés " n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification des données vous concernant en nous contactant. Si vous ne souhaitez pas être contacté(e) lors d'opérations commerciales, merci de nous en informer dans la zone texte des formulaires qui se trouve au bas de chaque formulaire figurant sur le site.

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- Evaluer la part d'audience des services
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Liens hypertexte au Site

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Dispositions diverses
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Droit applicable

Ces termes et conditions d'utilisation sont régis par le droit français et tout différend auquel ce site donnerait lieu sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux français.
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BASF Agro se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment l'accès au site ainsi que les Conditions Générales. Ces modifications et mises à jour s'imposent à l'utilisateur qui doit en conséquence se référer régulièrement à cette rubrique pour vérifier les Conditions Générales en vigueur.

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